1

Plan de facturation : cas spécifique TVA

  • Livrée

F
Fanny Caron-Lys

Bonjour,
En Savoie, nous avons des missions (modèle EVER) spécifiques, où nous vendons une prestation (ex : 1250€ HT) pour laquelle nous recevons une subvention (TVA non applicable ; ex 1000€ TTC).
Nous devrions donc avoir une facture d'acompte de 250€ HT et 500€ TTC. Or cela n'est pas automatique dans le plan de facturation (facture de 250€ HT et 300TTC). Il faut supprimer l'acompte pour que cela se mette à jour dans la facture de solde, puis rajouter l'acompte.

A

Activité Le plus récent / Le plus ancien

Avatar

Emmanuel BOLLOTTE

Statut changé à: Livrée

Avatar

Emmanuel BOLLOTTE

Bonjour madame,

Il est possible d'obtenir la facturation que vous souhaitez en constituant votre mission de la manière suivante (voir copies d'écrans en pièce jointes) :
Ajouter au sein de vos prestations prévues :
- la prestation à facturer de 1250 € HT possédant au sein de son paramétrage article un taux de TVA à 20%
- la subvention en déduction pour 1000€ HT possédant au sein de son paramétrage article un taux de TVA à 0%

Ainsi votre facture d'acompte correspondra à vos attentes.

Cordialement
Emmanuel BOLLOTTE


F

Fanny Caron-Lys

En effet, merci pour votre réponse